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Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]
1. Objet
Les présentes CGU encadrent l'utilisation du site lamalle.fr (le « Site »), site vitrine de présentation du futur service de location de malles de matériel de vacances. Elles ne constituent pas les conditions générales de vente du service, qui seront publiées séparément à l'ouverture commerciale.
2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'une connexion à Internet. Tous les coûts liés à l'accès (matériel, logiciel, abonnement) restent à la charge de l'utilisateur. La Malle se réserve le droit d'interrompre l'accès pour maintenance ou mise à jour sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, images, marques, logo, charte graphique, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site (notamment les adresses email saisies dans les formulaires waitlist et partenaires) est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
5. Responsabilités
La Malle s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations diffusées.
6. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relèvera des tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditeur.